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21 nouveaux dpartements passent en niveau 1 compter du 11 octobre

Publi le7 octobre 2021par V.F. / Localtis Jeunesse, ducation et formation Le protocole sanitaire dans les coles va tre allgdans 21 nouveaux dpartements lundi 11octobre 2021, selon la liste dvoile auJOle 6octobre2021 et le protocole mis jour sur le site du ministre de l'ducation nationale. Au total, 68 dpartements sur 96 vont bnficier de

23 ZSP concernes par l'exprimentation de l'enregistrement vido obligatoire

Vingt-trois zones de sécurité prioritaire (ZSP) sont concernées par l'expérimentation de l'enregistrement vidéo obligatoire des contrôles d'identité réalisées à l'aide de caméras-piétons, a indiqué le ministère de l'Intérieur, mardi 28 février. L'expérimentation débute mercredi 1er mars, comme prévu par la loi Egalité et Citoyenneté, selon un communiqué du ministère de l'Intérieur. "Parmi les 23 sites retenus, figurent notamment des ZSP à Paris intra-muros, en petite et grande couronnes, ainsi que dans des départements comme la Haute-Garonne ou bien les Alpes-Maritimes"

79 Md de financements au plus prs des enjeux locaux et des besoins de ses clients, depuis son l

Publi le15 dcembre 2022 Action cur de ville, Citoyennet et services au public, Cohsion des territoires, Dveloppement conomique, Economie Sociale et Solidaire, Energie, Environnement, Infrastructures numriques, THD, Logement social, Petites Villes de Demain, Politique de la ville, Revitalisation des centres villes, Sant, mdico-social, vieillissement, Tourisme, culture, loisirs, Transport et mobilit dcarbone

A lissue de la rforme de la taxe dhabitation, quel produit fiscal peuvent percevoir les comm

Constat: La rforme visant supprimer la taxe dhabitation sur les rsidences principales touche sa fin en 2023. Cette anne, aucun contribuable ne devra payer de taxe dhabitation sur sa rsidence principale. Cela nest pas sans consquence sur les ressources fiscales percevoir par les communes, notamment loccasion de la construction de nouveaux

Accompagnement du Site Exprimental Estuarien National pour l'Essai et l'Optimisation d'Hydrolienne

Le site dessais SEENEOH, a t construit en 2016 pour permettre le test, en milieu estuarien, de prototypes dhydroliennes fluviales et ocaniques, pralablement au dveloppement de la filire (intgre aux Energies Marines Renouvelables - EMR) et son dploiement commercial linternational. Ce site exprimental unique au monde, situ prs du Pont de Pierre, au